Description du site
L’éditeur du site est Le Clos de Félicie
E-mail : contact@leclosdefelicie.fr
Directrice de publication : Isabelle Allègre
Hébergement du site : Ouvaton.coop
Gratuité du service
L’utilisation du service mis en place par Le Clos de Félicie et décrit dans les présentes conditions générales est entièrement gratuite.
Toutefois, les équipements (ordinateur, téléphone, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès à ce service sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de connexion au réseau Internet.
Propriété intellectuelle
L’accès au site confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments diffusés sur ce site, notamment les textes, photographies, logos, marques, vidéos… constituent des œuvres au sens du code la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit est illicite.
Mesure de confidentialité
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Risques liés au réseau Internet
Les services du Site sont accessibles 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du Clos de Félicie, et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.
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Suspension et résiliation
Le Clos de Félicie pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement la mise en ligne de son Site sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.
Sites tiers / Liens hypertextes
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Divers
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